Objet

Les présentes CGU encadrent l’accès et l’utilisation du site [nom du site] (ci‑après « le Site »). En naviguant sur le Site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes conditions.

2. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès internet. L’éditeur se réserve le droit de suspendre ou modifier le Site à tout moment.

3. Responsabilités

Responsabilité de l’éditeur

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées mais ne peut garantir l’absence d’erreurs. Il ne peut être tenu responsable en cas :

• d’interruption du Site

• de dysfonctionnement technique

• d’utilisation non conforme par l’utilisateur

Responsabilité de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à :

• utiliser le Site conformément à la loi

• ne pas tenter d’accéder aux données d’autres utilisateurs

• ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du Site

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

5. Données personnelles

Les données collectées via le Site sont traitées conformément au RGPD. Pour plus d’informations, consulte la Politique de confidentialité.

6. Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur n’est pas responsable du contenu de ces sites externes.

7. Modification des CGU

L’éditeur peut modifier les présentes CGU à tout moment. La version applicable est celle en vigueur lors de la visite de l’utilisateur.

8. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

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• personnaliser ces textes selon ton activité (e‑commerce, blog, SaaS, etc.)

• ajouter une politique de confidentialité RGPD complète

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